Termes et conditions de services

Les politiques suivantes s'appliquent à tous les clients des services de Orongo Web Hosting Inc. En vous abonnant aux services de Orongo Web Hosting, incluant l'abonnement via une tierce partie, un représentant ou un partenaire de commercialisation, VOUS ACCEPTEZ LES POLITIQUES DÉCRITES DANS CE DOCUMENT ET ACCEPTEZ DE VOUS Y CONFORMER. La carte des services est définie comme étant la description du forfait d'hébergement tel que présentée sur le site de Orongo hébergement web. Dans ce document, les sections identifiées par Orongo Web Hosting s'appliquent aux abonnés de plans d'hébergement partagé et aux serveurs dédiés.

Modalités générales de la convention

Orongo Web Hosting Inc. s'engage a fournir au Client les services de connectivité à l'Internet, d'espace d'hébergement et de trafic Internet, tels que précisés à la carte des services. Orongo Web Hosting Inc. s'engage a consacrer tous les efforts raisonnables sur le plan commercial afin d'assurer le meilleur service possible au Client.

Politique de confidentialité

Orongo Web Hosting Inc. s'engage à utiliser les informations personnelles qui lui sont transmises par le client seulement dans le cadre de ses opérations quotidiennes et a ne pas divulguer celles-ci a d'autres parties sans l'autorisation préalable des clients concernés a l'exception des autorités d'application de loi, si demandée par telles autorités, et aux agences de collection lorsque nécessaire. Orongo Web Hosting pourra utiliser le nom de l'entreprise ou du client, ainsi que les commentaires soumis par celui-ci à titre de référence dans sa publicité ou dans les textes de son site. Le client peut, en tout temps, faire parvenir un avis par courriel afin de demander à ce que son nom ou ses commentaires ne soient pas utilisé.

Services de connectivité a l'Internet

Orongo Web Hosting Inc. s'engage à fournir au Client les services de connectivité aà l'Internet, d'adressage IP et de trafic Internet, tels que précisés à la carte des services. Le Client s'engage à utiliser la bande passante dans le respect des politiques d'utilisation acceptables.

Autres services

Si le Client en fait la demande, Orongo Web Hosting Inc. peut a son gré fournir au Client un soutien technique ou non technique, selon le cas, autre que celui inclus aux services habituels notamment en ce qui a trait au redémarrage des systemes, au diagnostic de pannes, au diagnostique de fonctionnement de scripts et de programmation, au service DNS ou a quelque autre type de soutien (autres services). A moins que les parties n'en aient convenu autrement, le Client s'engage a payer la prestation de ces autres services a un taux de 85$USD l'heure, facturés par blocs d'au moins 30 minutes chacun.

Orongo Web Hosting serveur dédié et hébergement partagé

Orongo Web Hosting est responsable de l'installation des équipements et est le seul propriétaire des équipements utilisés par le client. Le client client ne possede et ne peut exercer aucun droit sur l'équipement. L'acces aux équipements n'est pas permis. Une visite du centre de données peut etre organisée sur rendez-vous et sous la supervision d'un membre du personnel de Orongo Web Hosting. Le client ne sera en aucun cas autorisé a travailler ou a effectuer des modifications aux équipements.

Menace immédiate

Si, de l'avis de Orongo Web Hosting Inc., agissant en cela de maniere raisonnable, le site ou serveur hébergé constitue une menace immédiate a l'intégrité ou au rendement du matériel ou du réseau de Orongo Web Hosting Inc. ou de quelque autre usager des services, ou constitue une menace immédiate a la sécurité d'une personne quelle qu'elle soit, Orongo Web Hosting Inc. pourra alors prendre les mesures qu'il estime nécessaires, sans préavis au client et sans engager sa responsabilité quant aux dommages pouvant alors etre occasionnés par une éventuelle interruption dans le déroulement des activités commerciales du Client (ou des clients de celui-ci, le cas échéant). Aussitôt que possible apres la réalisation de tels travaux, Orongo Web Hosting Inc. avisera Le Client par courrier électronique de la nature des travaux réalisés ou des mesures prises, selon le cas.

Le Client s'engage a ne pas tenir responsable Orongo Web Hosting Inc. et de l'indemniser contre toute réclamation, responsabilité, blessure, mort ou tous dégâts matériels qui pourraient résulter ou provenir de l'utilisation et/ou occupation de l'espace d'hébergement loué par Le Client. Orongo Web Hosting Inc. ne sera en aucun cas tenu responsable de quelque perte, vol, disparition, dommages, ou destruction d'aucune propriété personnelle, y compris les données du Client enregistrées ou placées par celui-ci dans l'espace loué ou la propriété environnante indépendamment de la cause. En aucune circonstance Orongo Web Hosting Inc. ne sera tenu de fournir une assurance visant le matériel dont Le Client est propriétaire ou les données hébergées par Le Client.

lient en défaut

Si Le Client est en défaut relativement a l'une ou l'autre des obligations qui lui incombent en vertu de la présente Convention, Orongo Web Hosting Inc. peut a son gré prendre l'une ou l'autre sinon toutes les mesures suivantes : (i) suspendre l'acces a l'espace du Client, sans préavis; (ii) si Le Client est en défaut en raison du non-paiement de quelque somme due a Orongo Web Hosting Inc., Orongo Web Hosting Inc. peut exercer tous les droits et recours conférés a une partie titulaire d'une garantie en vertu des lois applicables, y compris et sans limiter la portée de ce qui suit, procéder en respectant le délai de préavis le moins long prévu par la loi (s'il en est). Orongo Web Hosting Inc. peut saisir l'équipement et le vendre a des tiers pour régler toute dette du Client envers Orongo Web Hosting Inc. ainsi que tous les couts (y compris des honoraires raisonnables) engagés par Orongo Web Hosting Inc. dans l'exercice des recours en vertu du présent Accord.

Sauf sur avis contraire de la part du Client, les communications de facturation des services de Orongo Web Hosting Inc. se font par courrier électronique. La premiere facture doit etre payée préalablement a l'ouverture du compte. Les factures suivantes doivent etre payées entierement un maximum de quinze (15) jours apres la réception de la facture.

Paiements

Tous les frais mensuels récurrents sont payables a l'avance selon le terme choisi par Le Client (mensuel, trimestriel, semestriel, annuel). Le versement du premier mois de service, tel que précisé a la carte des services, doit etre payé par Le Client a Orongo Web Hosting Inc. a l'ouverture du compte. Toutes les sommes doivent etre payées en dollars ($US ou $CA) dans les quinze (15) jours suivants la date apparaissant sur les factures émises par Orongo Web Hosting Inc., lesdites factures étant émises 15 jours avant la fin de la période payée. Tout paiement non effectué a son échéance portera intéret au taux de deux pour cent (2%) par mois, composé mensuellement (correspondant a un taux d'intéret annuel de 26.86%). Tout cheque ou prélevement bancaire qui sera retourné pour manque de fonds entrainera des frais de gestion de 20$CA.

Prélevements automatiques par carte de crédit

Suite a un défaut de paiement, un avis de 48 heures afin d'y remédier sera expédié. Dans le cas ou le paiement ne serait pas effectué dans le délai prescrit, le compte sera temporairement suspendu pour non-paiement. En hébergement partagé, cette suspension sera effectuée en coupant les acces FTP et en modifiant la page d'accueil.

Modification des frais payables

Moyennant un préavis d'au moins trente (30) jours avant la fin du terme, Orongo Web Hosting Inc. peut modifier les frais payables en vertu de la présente Convention. Le Client s'engage a payé toutes les taxes imposées a l'égard des services visés a la carte des services (telle que modifiée de temps a autre par les parties) ou a l'égard des autres services visés a la carte des autres services fournis par Orongo Web Hosting Inc., le cas échéant en vertu de la présente Convention.

Annulation ou non-renouvellement de l'entente

L'entente est automatiquement reconduite a la fin de chaque période de paiement. L'une ou l'autre des parties peut mettre fin a la présente Convention a la date d'anniversaire mensuel du produit (la date d'anniversaire mensuel correspond a la journée du mois a laquelle le compte a été ouvert. Par exemple, si la date d'ouverture de votre compte est le 8 septembre, les changements demandés pourront etre effectués le 8 de chaque mois) ou apres la fin de la période d'engagement indiquée sur la carte de service (i) sans motif, moyennant un préavis de 48 heures avant, la date d'anniversaire mensuel par écrit a l'autre partie; ou (ii) si l'autre partie (x) est en défaut a l'égard d'un élément important des présentes (ceci comprenant, tout défaut de la part du Client d'effectuer un paiement a son échéance) et si elle n'a pas remédié a ce défaut dans un délai raisonnable suivant la réception d'un avis émis par l'autre partie le constatant; ou (y) fait volontairement l'objet de procédures prises en vertu de dispositions législatives en matiere de faillite ou d'insolvabilité, ou fait involontairement l'objet de procédures prises en vertu de dispositions législatives en matiere de faillite ou d'insolvabilité qui n'est pas rejetée dans un délai de soixante (60) jours du moment de leur dépôt.

Modifications au compte ou a la carte des services

Tout changement a la carte de services ou changement au compte signifiant une augmentation du montant mensuel payé par le client pourra se faire en tout temps, a la demande du client. Tout changement a la carte de services ou changement au compte signifiant une diminution du montant mensuel payé par le client ne pourra etre effectué qu'apres la fin de la période d'engagement indiquée sur la carte de services ou lorsqu'il n'y a pas d'engagement en cours, seulement a partir de la prochaine date d'anniversaire mensuelle du produit visé.

Politique de remboursement

Les montants versés a l'avance ne peuvent etre remboursés apres la garantie de satisfaction qui se termine 30 jours apres la date de livraison du service. Toutefois, a la date d'anniversaire mensuelle du produit visé et apres la fin de la période d'engagement indiquée sur la carte de service, un crédit équivalent aux sommes payées d'avance pourra etre appliqué au compte du Client pour l'achat d'autres produits ou services vendus par Orongo Web Hosting.

Les erreurs de facturation peuvent etre créditées pour une période rétroactive maximum de deux (2) mois.

Obligation de paiement

Le Client est dans l'obligation de payer son compte meme s'il n'en fait aucune utilisation. Des l'ouverture d'un compte, Orongo Web Hosting assigne et réserve un espace d'hébergement, des ressources et du matériel selon les besoins du client, le Client a donc la possibilité d'utiliser son compte a sa guise des sa mise en service.

Autorisation de crédit

Le Client autorise par les présentes Orongo Web Hosting Inc. a obtenir des renseignements sur le crédit ainsi que des références bancaires et financieres concernant le Client, aux fins d'évaluer la qualité du crédit du Client, et le Client s'engage a exécuté et a livré au Orongo Web Hosting Inc. tels autres documents et assurances et a prendre telles autres mesures que Orongo Web Hosting Inc. pourrait raisonnablement requérir de temps a autre afin de réaliser l'intention et l'objet du présent article.

Garantie de satisfaction

Le Client dispose de 30 jours apres sa date d'ouverture de compte pour annuler ce dernier avec remboursement. Certaines restrictions s'appliquent. Les conditions exactes de la garantie de satisfaction sont énoncées en tout temps sur le site de Orongo Web Hosting.

Garantie de disponibilité réseau

Orongo Web Hosting garantit la disponibilité de son réseau a 100%. Certaines restrictions s'appliquent. Les conditions exactes de la garantie de disponibilité réseau sont énoncées en tout temps sur le site de Orongo Web Hosting.

Garantie de disponibilité de l'alimentation électrique

Orongo Web Hosting garantit la disponibilité de l'alimentation au centre de données a 100%. Certaines restrictions s'appliquent. Les conditions exactes de la garantie de disponibilité de l'alimentation électrique sont énoncées en tout temps sur le site de Orongo Web Hosting.

Garantie de remplacement matériel

Orongo Web Hosting garantit le remplacement matériel des serveurs dédiés dans un délai de 4 heures. Certaines restrictions s'appliquent. Les conditions exactes de la garantie de remplacement matériel sont énoncées en tout temps sur le site de Orongo Web Hosting.

Responsabilité limitée

LE CLIENT RECONNAÎT QUE Orongo Web Hosting INC. PERMETS A D'AUTRES UTILISATEURS DU SERVICE D'INSTALLER LEURS SITES ET SERVEURS DANS SES INSTALLATIONS. Orongo Web Hosting INC. NE SAURAIT AUCUNEMENT ETRE TENU RESPONSABLE DE QUELQUES DOMMAGES, FRAIS OU PERTES OCCASIONNÉS AU CLIENT (NI AUX CLIENTS DE CE DERNIER) EN RAISON D'UN ACTE OU DU MATÉRIEL D'UN AUTRE TITULAIRE DU SERVICE OU DU DÉFAUT D'AGIR DE LA PART D'UN AUTRE TITULAIRE DU SERVICE. LA RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE (NOTAMMENT A CAUSE DE NÉGLIGENCE), LÉGALE OU AUTRE de Orongo Web Hosting INC. ENVERS LE CLIENT (OU LES CLIENTS DE CE DERNIER) RELATIVEMENT A L'EXÉCUTION OU L'INEXÉCUTION, SELON LE CAS, DE QUELQUE OBLIGATION DÉCOULANT DE LA PRÉSENTE CONVENTION, EN CE QUI A TRAIT A TOUTE RÉCLAMATION, QUELLE QU'ELLE SOIT, EST LIMITÉE ET NE SAURAIT EN AUCUN CAS ETRE SUPÉRIEURE A LA TOTALITÉ DES FRAIS PAYÉS PAR LE CLIENT A Orongo Web Hosting INC. EN VERTU DE LA PRÉSENTE CONVENTION AU COURS DE LA PÉRIODE DE TROIS (3) MOIS PRÉCÉDANT IMMÉDIATEMENT LA DATE A LAQUELLE UNE TELLE RÉCLAMATION A PRIS NAISSANCE. Orongo Web Hosting INC. NE POURRA EN AUCUN CAS ETRE TENU RESPONSABLE DE PERTE DE PROFITS NI DOMMAGES SPÉCIAUX, INDIRECTS, ACCESSOIRES, INCIDENTS OU PUNITIFS.

Forces majeures

Aucune des parties ne saurait etre tenue responsable d'un délai, d'une interruption ou de l'inexécution de l'une de ses obligations, en raison d'un cas fortuit, d'une guerre déclarée ou non, d'un attentat terroriste, d'un incendie, d'un orage, d'une panne d'électricité prolongée, d'un glissement de terrain, d'un tremblement de terre, d'une attaque informatique, d'un virus informatique ou de quelque autre évenement de meme nature a l'égard duquel la partie affectée n'exerce aucun contrôle ("force majeure"). En cas de force majeure, la partie invoquant la force majeure doit en aviser l'autre partie dans les plus brefs délais. La partie invoquant la force majeure s'engage a consacrer tous les efforts raisonnables sur le plan commercial afin de mettre fin a l'incidence de la force majeure ou d'y remédier. Le présent article ne saurait toutefois etre invoqué pour excuser le défaut d'effectuer un paiement a son échéance.

Copies de secours

Orongo Web Hosting Inc. fera tout en son possible, afin de disposer de copies de secours du contenu des serveurs et met en place un mécanisme de copies de secours complet pour l'ensemble de ses solutions d'hébergement mutualisé. Quoi qu'il en soit, le client doit, en tout temps, s'assurer de disposer d'une copie de secours de ses sites et bases de données, ainsi que de tout le contenu hébergé dans son espace. Orongo Web Hosting ne pourra en aucun cas etre tenu responsable de dommages résultant de la perte des données.

Revente

Le Client peut, dans le cours normal de ses activités commerciales revendre les services a ses clients pour leur propre usage sous réserve du respect de toutes les conditions et modalités énoncées a la présente Convention. Le Client agira a titre de seul point de contact en ce qui concerne lesdits clients et Orongo Web Hosting inc. et le Client demeura responsable de tous les frais et autres couts exigibles en vertu de la présente Convention. L'acte ou l'omission de la part d'un tel client qui constitueraient une contravention a la présente Convention s'il s'agissait du fait du Client, sera réputé constituer une contravention a la présente Convention de la part du Client. Le Client convient en outre de défendre, de dédommager et de tenir indemne Orongo Web Hosting inc., ses dirigeants, administrateurs et employés (collectivement appelés les indemnisés), de quelque dommage, couts et frais, y compris les frais juridiques raisonnables, découlant ou survenant en raison de (i) quelque acte ou omission de la part d'un tel client qui constituerait une contravention a la présente Convention ou autrement de l'exécution ou de l'inexécution d'une partie ayant quelque rapport que ce soit avec la présente Convention.

Propriété et droits d'auteurs

Le Client représente et atteste qu'il est soit le propriétaire du contenu qu'il héberge, soit qu'il détient tous les droits requis a l'égard dudit contenu lui permettant de placer ledit contenu dans les lieux desservis.

Totalité de la Convention.

La présente Convention de termes de services, les conditions d'utilisation et ses annexes constituent la totalité de la convention intervenue entre les parties, et ont préséance sur quelque autre proposition, discussion ou écrit antérieur intervenu entre les parties a ce sujet. SOUS RÉSERVE DE TOUTE STIPULATION EXPRESSE DANS LA PRÉSENTE CONVENTION, Orongo Web Hosting NE FAIT AUCUNE REPRÉSENTATION, GARANTIE NI CONDITION, EXPRESSE OU IMPLICITE OU LÉGALE QUANT A LA QUALITÉ MARCHANDE, A LA DURABILITÉ OU A LA PERTINENCE POUR L'USAGE AUXQUELS LES BIENS OU SERVICES VISÉS SERAIENT DESTINÉS, OU ENCORE QUANT A LEUR PROPRIÉTÉ OU A LEUR CONFORMITÉ PAR AILLEURS, NI QUANT A TELLE AUTRE GARANTIE OU CONDITION ÉMANANT D'UNE LOI OU DU DROIT, NI DANS LE COURS DE TRANSACTIONS OU D'USAGES COMMERCIAUX.

Divisibilité et remise en état des dispositions.

Si une partie quelconque des dispositions de la présente convention est jugée inexécutoire ou illégale ou devient inexécutoire ou illégale par ailleurs, ladite partie sera remise en état dans la mesure nécessaire afin d'assurer que la présente convention demeure en vigueur quant aux autres modalités et conditions qui y sont stipulées et dans la mesure ou la disposition affectée est ainsi remise en état.

Lois applicables et juridiction.

Ce Contrat est régi par les lois du Québec et celles du Canada qui y sont applicables. Les Parties soumettent irrévocablement les litiges découlant de ce Contrat aux cours québécoises, district judiciaire de Montréal.

Plaintes

Toute plainte ou abus remarqués sur un site hébergé par Orongo Web Hosting Inc. devra etre envoyé a abus@Orongo Web Hosting.com
Montréal : 514-509-5368
Chili : 56 2 495 7388

Réserve de droits de Orongo Web Hosting Orongo Web Hosting se réserve le droit de modifier en tout temps les présentes politiques. Orongo Web Hosting se réserve tous les droits qui ne lui ont pas été expressément conférés aux présentes.